Préambule

L’Exotika est un espace privé souverain, structuré en dehors des cadres classiques du Code du commerce ou des Établissements Recevant du Public (ERP). Ce règlement s’applique à tout membre ou invité pénétrant dans le lieu, et vaut acceptation de l’ensemble du Codex Exotika, cadre légal interne préalablement notifié aux autorités françaises.

DISPOSITIONS GÉNÉRALES

ARTICLE 1 – Acceptation et cadre privé

Toute personne entrant dans l’enceinte du lieu privé EXOTIKA reconnaît adhérer pleinement au présent règlement. Elle agit en tant que visiteur invité ou Collaborateur Actif, dans le respect des règles souveraines établies par le Fondateur.

Aucun comportement irrespectueux, destructeur, ou en désaccord avec l’éthique du lieu ne sera toléré. Le Fondateur se réserve le droit d’exclusion immédiate.

ARTICLE 2 – Accès restreint

Réservé aux personnes majeures (18+), l’accès peut être refusé ou retiré à tout moment par décision du Fondateur ou d’un représentant mandaté.

Sont exclus :

• Personnes en état d’ébriété, sous substances, malpropreté manifeste

• Personnes au comportement intrusif ou hostile

• Toute personne déjà exclue du lieu ou blacklistée

ARTICLE 3 – Fréquentation

L’entrée peut être temporairement suspendue en cas d’affluence ou d’évènement interne, sans obligation d’explication.

ARTICLE 4 – Fermeture exceptionnelle

Toute interruption temporaire ou évacuation de l’espace (maintenance, sécurité, climat, énergie, etc.) ne donnera lieu à aucune indemnisation.

ARTICLE 5 – Responsabilité individuelle

Chaque membre est pleinement responsable de ses effets personnels, comportements, et conséquences de ses actes dans l’enceinte du lieu.

ÉQUIPEMENTS & COMPORTEMENT

ARTICLE 6 – Ce qui est inclus dans votre contribution

• Accès aux installations (bains, hammam, zones détente)

• Mise à disposition de serviette, paréo, claquettes

• Casiers sécurisés

• Préservatifs & gel (prévention)

• Zones de rafraîchissement et espace bar selon disponibilité

ARTICLE 7 – Fonctionnement

L’accueil centralise l’accès et la circulation. Toute circulation hors du cadre prévu, notamment avec des vêtements de ville ou objets non autorisés, est proscrite.

ARTICLE 8 – Sécurité des sols et équipements

Le lieu étant un espace d’eau, prudence et respect du matériel sont requis. Courir, chahuter, déplacer les tapis est interdit.

ARTICLE 9 – Respect des personnes et du lieu

Tout comportement irrespectueux, discriminant ou abusif est passible d’exclusion immédiate, sans remboursement.

ARTICLE 10 – Tabac et substances

Espace fumeur délimité. Toute consommation de drogue, racolage ou prostitution est formellement interdite dans l’enceinte et à ses abords.

ARTICLE 11 – Nourriture et boissons

Autorisé uniquement dans les zones prévues (bar, tables). Apport extérieur interdit sauf dérogation.

ARTICLE 12 – Téléphones et confidentialité

Téléphones et appareils connectés interdits hors vestiaires. Aucune photo ni vidéo sans autorisation formelle.

CLAUSES SPÉCIALES

ARTICLE 13 – Clause de souveraineté & responsabilité

L’ensemble du lieu et de son fonctionnement relève du droit souverain privé.

Le Fondateur est le seul responsable légal du modèle. Aucun membre ne peut être tenu pour garant ou interprète des règles.

ARTICLE 14 – Clause de non-interprétation externe

Aucune interprétation extérieure du vocabulaire, des pratiques ou des documents ne peut valablement requalifier EXOTIKA en commerce ou ERP.

ARTICLE 15 – Clause de désengagement total

Aucune responsabilité ne peut être engagée vis-à-vis des personnes exclues, ni des institutions extérieures au Codex Exotika.

9. CONTRIBUTIONS VOLONTAIRES, NON-COMMERCIALITÉ & CLARTÉ DE VOCABULAIRE

• Toute contribution, y compris à l’entrée ou lors des consommations sur place, est considérée comme une participation volontaire aux frais de fonctionnement d’un lieu privé et souverain.

• Aucune vente au sens commercial n’est effectuée. Les montants affichés sont indicatifs, et s’inscrivent dans un cadre de libre contribution, non marchande, en dehors du Code du commerce.

• L’usage d’un vocabulaire courant, dit “commercial” (menu, tarif, caisse, etc.), est exclusivement destiné à simplifier la compréhension des invités. Il ne reflète en aucun cas un statut juridique de commerce ni une intention lucrative.

• Certaines contributions peuvent toutefois comporter un seuil minimal, afin d’assurer la pérennité du lieu, sans que cela constitue une obligation contractuelle.

• Les boissons, plats et autres services sont mis à disposition dans l’esprit d’un échange entre membres et contributeurs, sous le cadre interne du Codex Exotika, préalablement déposé aux autorités compétentes.

🗓 Fait à Majorque, le 24 Juin 2025

✍️ Julien Niel – Fondateur & Représentant Souverain